Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEVEN ONE
M. ISSA AMIR

Numéro de dépôt :
4265999
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2026
SEVEN ONE de ISSA AMIR

Présentation de la marque SEVEN ONE

Déposée le 19 avril 2016 par monsieur ISSA AMIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEVEN ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur ISSA AMIR domicilié(e) 26 RUE BEZOUT - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ISSA AMIR domicilié(e) 26 RUE BEZOUT - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SEVEN ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN ONE arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

ISSA AMIR a également déposé les autres marques suivantes : R STREET , B.FIVE EXTREME , URBAN DREAMER , KREOLITA


M. ISSA AMIR - 26 RUE BEZOUT - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


M. ISSA AMIR - 26 RUE BEZOUT - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 31 janvier 2017 - Rejet partiel n°693497 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-31

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Fouets ; sellerie ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.